Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AGNEAU DU PAYS VERT
COVIAL société anonyme

Numéro de dépôt :
97680557
Date de dépôt :
29/05/1997
Lieu de dépôt :
AURILLAC
Date d'expiration :
29/05/2017

Présentation de la marque L'AGNEAU DU PAYS VERT

Déposée le 29 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) COVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « L'AGNEAU DU PAYS VERT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COVIAL domicilié(e) Rue Gabriel Lacoste, Zac de Baradel,15006 AURILLAC (dossier no 2341999) - 15006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 376 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COVIAL Monsieur Jacques ESPINASSE domicilié(e) Rue Gabriel Lacoste, Zac de Baradel, BP 639,15006 AURILLAC (dossier no 2341999) - 15006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AGNEAU DU PAYS VERT est expirée depuis le 29 mai 2017.

COVIAL a également déposé les autres marques suivantes : CANTAVIA


COVIAL société anonyme - Rue Gabriel Lacoste, Zac de Baradel,15006 AURILLAC (dossier no 2341999) - 15006 - France - SIREN 405376906


SA COVIAL Monsieur Jacques ESPINASSE - Rue Gabriel Lacoste, Zac de Baradel, BP 639,15006 AURILLAC (dossier no 2341999) - 15006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Inscription le 4 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°457644 - Publication au BOPI 2007-05-04

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2007 n°2341999 - Publication au BOPI 2007-05-23

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Viande Animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.